Claude Cornard

De: Claude CORNARD
(BARBER01)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vesoul
Groupe:
Tribunal d'instance de Vesoul
date_debut="2019-09-20"
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
JUSB1923028A(source BOMJ)
cessation de fonction
23 Juillet 201923/07/2019
De: Claude CORNARD
(BARBEROT)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vesoul
Groupe:
Tribunal d'instance de Vesoul
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
JUSB1809053A(source BOMJ)
nomination
23 Mars 201823/03/2018
De: Claude CORNARD
(BARBEROT)
greffière, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Vesoul
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1809053A(source BOMJ)
cessation de fonction
23 Mars 201823/03/2018
De: Claude CORNARD
(BARBEROT)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes,, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Vesoul
Groupe:
Tribunal d'instance de Vesoul
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
JUSB1728354A(source BOMJ)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Cornard (Claude), épouse Barberot
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Lure
Remplace:Mme Misslin (Guilaine)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lure
tribunal
tribunal_grande_instance="Lure"
suppleant
JORFTEXT000000443994(source JORF)
nomination
13 Mai 200513/05/2005